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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE
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TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE
AUTOGYRE, SA

Numéro de dépôt :
3706769
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2020
TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE de AUTOGYRE

Présentation de la marque TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE domicilié(e) 31 Rue de la Justice - ZI de Vaux le Pénil - 77016 - MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 607 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOGYRE domicilié(e) 31 Rue de la Justice - ZI de Vaux le Pénil - 77016 - MELUN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE est expirée depuis le 22 janvier 2020.

AUTOGYRE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT'AIR , Chemin'AIR , HYGROPT'AIR , VENTILATION ECO-RESPONSABLE , MAISON AIR , HYGROCOMUT , AUTOGYRE , PAVILLON'AIR


AUTOGYRE, SA - 31 Rue de la Justice - ZI de Vaux le Pénil - 77016 - MELUN - France - SIREN 351607866


AUTOGYRE - 31 Rue de la Justice - ZI de Vaux le Pénil - 77016 - MELUN - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.